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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION ET TRANSFORMATION DES ALGUES
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HARICOT DE MER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HARICOT DE MER
SOCIETE D'EXPLOITATION ET TRANSFORMATION DES ALGUES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94502042
Date de dépôt :
13/01/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2014

Présentation de la marque HARICOT DE MER

Déposée le 13 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION ET TRANSFORMATION DES ALGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HARICOT DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION ET TRANSFORMATION DES ALGUES domicilié(e) Pen Lan,22610 PLEUBIAN (dossier no 2269146) - 22610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 646 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2269146) - 75008 - France.

La marque HARICOT DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HARICOT DE MER est expirée depuis le 13 janvier 2014.

SOCIETE D'EXPLOITATION ET TRANSFORMATION DES ALGUES a également déposé les autres marques suivantes : LITASCOBIO , SETALG , PHYCOBIOL , XANTALG , XANTALG , LES GRANITS D AUVERGNE , FUCOCEANE , ANDESITE , FRANCE ALGUES , FUCOMIX


SOCIETE D'EXPLOITATION ET TRANSFORMATION DES ALGUES Société par Actions Simplifiée - Pen Lan,22610 PLEUBIAN (dossier no 2269146) - 22610 - France - SIREN 331646182


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2269146) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Inscription le 8 juillet 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°396018 - Publication au BOPI 2004-07-08

Inscription le 8 juillet 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°396019 - Publication au BOPI 2004-07-08

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2004 n°2269146 - Publication au BOPI 2004-07-13

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. fruits conservés, séchés et cuits.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.Tous ces produits pouvant être parfumés aux algues.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. fruits frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.